1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.ericmarine.com et www.ericmarineboat.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Eric Marine - Port Olona - 85108 Les Sables d'Olonne Cedex
Responsable publication : Une Autre Planète - Jack Constant. Le responsable publication est une personne physique.
Ce site internet est hébergé par la société PlanetHoster - 4416 Louis B Mayer Laval, Quebec, H7P 0G1
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
Ces sites sont normalement accessibles à tout moment aux utilisateurs. Les sites www.ericmarine.com et www.ericmarineboat.com sont mis à jour régulièrement par le webmaster de la société Une Autre Planète. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment.
3. Description des services fournis.
Tous les informations indiquées sur les sites www.ericmarine.com et www.ericmarineboat.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur les sites www.ericmarine.com et www.ericmarineboat.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Ni la société Une Autre Planète, ni le webmaster, ni Eric MARINE ne pourraient être mis en cause en cas de données erronées.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
La société Eric MARINE et Une Autre Planète sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle ou détiennent les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société Eric MARINE. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Crédits.
Concept et production : Ce site internet a été réalisé par
Toutes les photos sur ce site sont protégées par Copyright.
